Séance plénière de la CSSCT du 21 mars 2024

La commission chargée d’examiner les questions de santé, de sécurité et des conditions de travail…

Audit des cellules d'écoute RPS et Discriminations / Violences sexuelles…

Dans le cadre du label égalité / diversité, le Conseil d'Etat a décidé de lancer…

Séance CHSCT du 21 octobre 2022

La préservation de conditions de travail correctes pour l’ensemble des magistrates et magistrats constitue l’une…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 1er juillet…

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des tribunaux administratifs et…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 18 mars…

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des tribunaux administratifs et…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 17 novembre…

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des tribunaux administratifs et…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 15 juin…

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des tribunaux administratifs et…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 19 mars…

Le 19 mars 2021 s’est tenue, par visio-conférence, une séance plénière du CHSCT spécial des…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 20 novembre…

Le 20 novembre 2020 s’est tenue, par visio-conférence, une séance plénière du CHSCT spécial des…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 6 novembre…

Compte tenu des nouvelles mesures de confinement décidées par le Gouvernement, une nouvelle séance du…

Compte-rendu de la séance du CHSCT du 8 octobre 2020

En dépit de la dégradation de la situation sanitaire, aucune réunion du CHSCT, instance de…

Compte-rendu de la séance du CHSCT du 19 juin 2020

Le 19 juin 2020 s’est tenue, par visio-conférence, une séance plénière du CHSCT spécial des…

Compte-rendu de la séance du CHSCT du 27 mars 2020

En raison de l’impossibilité de tenir une séance physique du comité d’hygiène, de sécurité et…

Compte-rendu de la séance du CHSCT du 29 novembre 2019

Une séance plénière du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail s'est tenue…

Compte rendu de la séance du CHSCT du 18 juin…

Le CHSCT s'est réuni le 18 juin 2019. Outre la situation de nombreuses juridictions, a…